QUESTIONS ÉCRITES - ORALES

Question écrite : autorité parentale et garde d'enfants binationaux au Japon - MEAE

26 juillet 2022 : en attente de la réponse du MEAE Consultez le site du Sénat : http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ220701548&idta...

Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, en Commission

🏛Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, en Commission le 29 juin 2022 au Sénat. Ma question concerne le #PassCulture...

Question écrite Sénat#1 Extension du lycée Alexandre Dumas de Moscou

Question écrite au gouvernement #13 - financement par la France de la nutrition - Samantha Cazebonn

Mme Samantha Cazebonne attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur l'impact économique du...

Question écrite au gouvernement #12 - Difficultés avec l'assurance maladie des retraités établi

Mme Samantha Cazebonne attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les grandes difficultés que rencontrent...

Question écrite au gouvernement #11 Exploitation des animaux sauvages dans les cirques - Samantha Ca

Mme Samantha Cazebonne interroge Mme la ministre de la culture sur l'exploitation des animaux sauvages dans les cirques. Les arts du...

Question écrite au gouvernement #10 Certificats d'existence - Samantha Cazebonne

Mme Samantha Cazebonne attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les grandes difficultés que posent à nos...

Question écrite au gouvernement #9 transfert des contributions non acquittées à l'AEFE - Samanth

Mme Samantha Cazebonne attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur les mesures prises par l'Agence...

Question écrite au gouvernement #7 Fiscalité - Samantha Cazebonne

Fiscalité des retraités de la fonction publique française installés au Portugal Mme Samantha Cazebonne attire l'attention de M. le...

Question écrite au gouvernement #5 transport des animaux vivants - Samantha Cazebonne

Mme Samantha Cazebonne attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet dit...